HYGEIA INSTITUT
HYGEIA INSTITUT
15 rue des coquelicots
83210 Solliès-Pont
07 59 69 25 26
hygeia.institut@icloud.com
@hygeia.institut
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Du lundi au samedi, de 9h00 à 18h00.
MENTIONS LÉGALES
1 – Coordonnées de l’entité propriétaire du site Internet
Le site institut-hygeia.fr est édité par la société SARL G.C.M.R. – ADMIN’AT HOME.
Adresse du siège social : 15 rue des coquelicots – 83210 SOLLIÈS-PONT
Tél : 07 59 69 25 26
Email : hygeia.institut@icloud.com
Numéro SIRET : 937 782 951 000 19
Capital social : 1 000,00€
2 – L’éditeur du site
Grégory MALLET-RUIZ assure l’édition du site institut-hygeia.fr.
En tant que gérant et responsable de la publication, il représente la société SARL G.C.M.R.
Numéro SIRET : 928 692 888 000 11.
De plus, la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Var a immatriculé l’entreprise. Celle-ci applique la TVA au taux de 20 %.
3 – L’hébergeur du site
L’hébergeur du site est la société OVH.
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Capital social : 50 000 000 €.
Numéro RCS : 424 761 419 00045.
Code APE : 2620Z.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419.
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA. Immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, sise également au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
4 – Accès au site
Le site est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sauf en cas de force majeure. Ou, dans certains cas, lors d’une interruption nécessaire pour effectuer une maintenance visant à garantir le bon fonctionnement du site. En cas de modification, d’interruption ou de suspension des services, il convient de noter que la société SARL G.C.M.R. ne pourra être tenue responsable.
5 – Propriété intellectuelle
Le contenu du site institut-hygeia.fr (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de la société SAS INSTITUT HYGEIA. Les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle protègent ces éléments. Par conséquent, l’éditeur interdit toute reproduction, représentation, diffusion, ou exploitation, partielle ou entière, de ces éléments sans son autorisation préalable et expresse.
Toute violation de cette règle peut, en conséquence, entraîner des poursuites judiciaires, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil.
Mentions légales du site Institut Hygeia.